Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACSIERRA
FONROCHE ENERGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3751748
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2020
BACSIERRA de FONROCHE ENERGIE

Présentation de la marque BACSIERRA

Déposée le 5 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONROCHE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACSIERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONROCHE ENERGIE domicilié(e) ZAC des Champs de Lescaze - 47310 - ROQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 661 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONROCHE ENERGIE domicilié(e) ZAC des Champs de Lescaze - 47310 - ROQUEFORT - France.

La marque BACSIERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACSIERRA est expirée depuis le 5 juillet 2020.

FONROCHE ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : ILLUM'IN , FONROCHE ENERGIES RENOUVELABLES , ARDESIA , INSPIRE A L'INTEGRATION PHOTOVOLTAÏQUE INSPIRA , Maisolia , Tropic Light , OPTISTRING , POWER 365 , FONROCHE ENERGIE


FONROCHE ENERGIE, SAS - ZAC des Champs de Lescaze - 47310 - ROQUEFORT - France - SIREN 500661806


FONROCHE ENERGIE - ZAC des Champs de Lescaze - 47310 - ROQUEFORT - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.